Déposée le 21 novembre 1997 par CORREGGI RAOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANITYS »
Le déposant est CORREGGI RAOUL domicilié(e) 15 Bd Notre Dame, EOURES,13011 MARSEILLE (dossier no 2353544) - 13011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORREGGI RAOUL domicilié(e) 15 Bd Notre Dame, EOURES,13011 MARSEILLE (dossier no 2353544) - 13011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANITYS est expirée depuis le 21 novembre 2017.
CORREGGI RAOUL a également déposé les autres marques suivantes : Toiletys
CORREGGI RAOUL - 15 Bd Notre Dame, EOURES,13011 MARSEILLE (dossier no 2353544) - 13011 - France
CORREGGI RAOUL - 15 Bd Notre Dame, EOURES,13011 MARSEILLE (dossier no 2353544) - 13011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254830 - Publication au BOPI 1998-05-20
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353544 - Publication au BOPI 2007-10-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
- produits de toilettes - produits cosmétiques - produits de nettoyages - produits pharmaceutiques - récipients pour l'application de médicaments - appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical - distributeurs de désinfectant pour toilette - distributeur d'eau - distributeur de produit de toilette - distributeur de savon - appareil destiné à la projection d'aérosol non à usage médical - instruments de nettoyage actionnés manuellement - ustensiles de toilettes : distributeur équipé d'aérosol pour l'humidification d'un support coton, éponge, papier hygiènique. - distributeur de produit cosmétique : lotion démaquillant lait de toilette mousse à raser.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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